L'antre des reptiles
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le deal à ne pas rater :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : où l’acheter ?
Voir le deal

certificat de cession ?

2 participants

Aller en bas

certificat de cession ? Empty certificat de cession ?

Message par geff0510 Dim 25 Juil - 22:52:03

bonsoir j ai une question sur le certificat de cession . quand on a des bebe bci , si j en vend un on doit obtenir un numero de cites ? si oui comment ? je suis de belgique merci bcp

car en fait j ai recus un bci dont le certificat de cession a disparu , comme ca j en referais un avec le particulier , mais je ne c pas si le numeros de cites est obligatoire.

merci de vos reponses bonne soiree
geff0510
geff0510
Espèce curieuse
Espèce curieuse

Masculin
Nombre de messages : 79
Date d'inscription : 23/03/2010

Revenir en haut Aller en bas

certificat de cession ? Empty Re: certificat de cession ?

Message par Constrictors Lun 26 Juil - 20:25:16

Je ne connais pas bien la législation belge, mais il me semble que le CITES n'est pas obligatoire pour du NC europe (qui ne sera pas envoyé hors UE).
La lettre de cession suffit...il me semble.
Constrictors
Constrictors
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Capacitaire ? :
  • En cours

Citation (ou autres) favorite : Le chemin importe peu, la volonté d'arriver suffit à tout.
Nombre de messages : 1171
Date d'inscription : 03/11/2009

Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum