L'antre des reptiles
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
Le deal à ne pas rater :
Code promo Nike : -25% dès 50€ d’achats sur tout le site Nike
Voir le deal

rappel rapide de la legislation ( française)

+6
Admin
L'antre des reptiles
enzo42140
nico
christophe.c
John.b
10 participants

Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty rappel rapide de la legislation ( française)

Message par John.b Mer 29 Juil - 16:09:33

vous vous demandez combien de specimen vous avez le droit de maintenir et n arrivez pas a comprendre les 15000 feuilles de legislation qui sont fournis sur certains lien? on va faire simple alors.

- vous avez le droit a 40 ophidiens chez vous ( repro non comprise) au dela et a partir de 41eme c est CDC obligatoire
- vous avez le droit a 25 specimens de moins d un metre 50 par espece (ex: 25 regius) au dela et a partir du 26eme c est CDC obligatoire
- vous avez le droit a 10 specimens de plus d un metre 50 par espece (ex: 10 morelia) au dela et a partir du 11eme specimen c est CDC obligatoire
- vous n avez pas le droit aux specimen de plus de 3 metres (ex: PM bivittatus) a partir du 1er specimen vous devez etre detenteur du certificat de capacité

il y a cependant certaines exeptions:
- certains departement autorise un total de 40 specimens de moins d un metre 50 pour une seul espece ( ex: 40 regius)
- le CDC n est pas obligatoire pour les Bci tant que vous n avez pas plus de 3 specimens, CDC obligatoire a partir de 4eme.

je precise que tout ceci ne s applique qu en France.

attention a vos prochains achats de bci, car l autorisation d en maintenir 3 va peut etre stoppper et ils risquent de passer CDC obligatoire a partir du premier specimen.

pour finir une petite precision, quand on parle de CDC, il faut aussi parler d AOE, car le Certificat de capacité permet de maintenir, mais pas de detenir.


Dernière édition par John.b le Mer 29 Juil - 16:44:49, édité 1 fois
John.b
John.b
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Citation (ou autres) favorite : Si à la Saint-Valentin, elle te caresse la main, vivement la Sainte-Marguerite!
Nombre de messages : 1568
Date d'inscription : 20/04/2009

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par christophe.c Mer 29 Juil - 16:37:37

merci kayji http://www.cool-smil
christophe.c
christophe.c
le lucky luke du flood!
le lucky luke du flood!

Masculin
Adèpte des tetes de citron presser
Capacitaire ? :
  • En cours
  • En projet

Citation (ou autres) favorite : je dis ce que je pense,mais ne pense pas ce que je dis
Nombre de messages : 13589
Date d'inscription : 02/09/2008

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par nico Mer 29 Juil - 17:15:40

merci http://www.smiley-lo
avatar
nico
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Nombre de messages : 9515
Date d'inscription : 28/02/2009

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par enzo42140 Mer 29 Juil - 19:28:34

oui merci pour cette simplification mais j'ai une question sur la différence entre maintenir et détenir ? pour maintenir il faut détenir non ? http://www.ruedusmil
enzo42140
enzo42140
Espèce découverte
Espèce découverte

Masculin
Nombre de messages : 39
Date d'inscription : 24/11/2008

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par John.b Mer 29 Juil - 20:32:34

non il y a une grande difference, tu as besoin de ton cdc pour maintenir, c est a dire que les vendeurs en animalerie par exemple, peuvent maintenir les specimens qu ils vendent. par contre, pour les detenir a titre personnel a ton domicile, tu as bien sur besoin du cdc, preuve que tu es apte a t occuper de cette espece, mais tu as aussi besoin d une autorisation d ouverture d etablissement, soit une AOE professionelle, soit une AOE d agrement, preuve visant ce coup ci a te permettre de detenir.

en gros, maintenir veux dire que tu sais t en occuper et detenir veux dire que tu as le droit d en avoir.

j espere que je ne t ais pas embrouillé^^ http://emoticones.pa
John.b
John.b
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Citation (ou autres) favorite : Si à la Saint-Valentin, elle te caresse la main, vivement la Sainte-Marguerite!
Nombre de messages : 1568
Date d'inscription : 20/04/2009

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par L'antre des reptiles Mer 29 Juil - 20:35:54

lol merci John pour ce petit exposé
L'antre des reptiles
L'antre des reptiles
Fondateur
Fondateur

Masculin
Capacitaire ? :
  • En projet

Citation (ou autres) favorite : Les Dieux sont contre nous? Tant Pis pour eux!
Nombre de messages : 16611
Date d'inscription : 06/03/2008

https://www.facebook.com/stephaneareptiles

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par enzo42140 Mer 29 Juil - 21:26:21

ok merci j'ai bien saisi la nuance !
enzo42140
enzo42140
Espèce découverte
Espèce découverte

Masculin
Nombre de messages : 39
Date d'inscription : 24/11/2008

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par Admin Mer 29 Juil - 23:20:09

super john tu a bien éclairci les lois française

ce qui n'est pas facile
Admin
Admin
Fée de l'antre
Fée de l'antre

Féminin
Contesse sanguinaire assoiffé d'impures voluptés
Nombre de messages : 8490
Date d'inscription : 03/03/2008

http://www.lantredesreptiles.com

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par elaphegreg Jeu 30 Juil - 0:21:41

Moi ma question est comment faire , j'ai par exemple mes thamnophis qui faut moins d'un métre 50 , mais j'ai les obsoleta et les pituophis qui font plus !
Comment sa marche ( ces un simple exemple ) ?
elaphegreg
elaphegreg
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Jeune truand assoifé de connaissance
Capacitaire ? :
  • En cours

Citation (ou autres) favorite : On critique ma façon de faire , mais on s'incline devant les résultats ...
Nombre de messages : 1905
Date d'inscription : 04/04/2009

http://elaphegreg.wifeo.com

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par John.b Jeu 30 Juil - 0:27:10

tu as le droit a 25 de chaque espece de moins d un metre 50 et 10 de plus d un metre 50. apres le total de tout tes ophidiens ne doit pas depasser 40 specimens. je t ai repondue ou pas? c er c est dur a expliquer lol
John.b
John.b
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Citation (ou autres) favorite : Si à la Saint-Valentin, elle te caresse la main, vivement la Sainte-Marguerite!
Nombre de messages : 1568
Date d'inscription : 20/04/2009

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par elaphegreg Jeu 30 Juil - 0:58:48

eux ces pas trés clair mais j'ai compris malgrés sa !! AAA bahhhhhh ces bon j'ai de la marge a moi houten http://www.cool-smil
elaphegreg
elaphegreg
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Jeune truand assoifé de connaissance
Capacitaire ? :
  • En cours

Citation (ou autres) favorite : On critique ma façon de faire , mais on s'incline devant les résultats ...
Nombre de messages : 1905
Date d'inscription : 04/04/2009

http://elaphegreg.wifeo.com

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par Les amoureux Lun 2 Nov - 23:05:48

Merci, pour ce résumé très clair.
Les amoureux
Les amoureux
Espèce découverte
Espèce découverte

Masculin
Nombre de messages : 20
Date d'inscription : 02/11/2009

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par jackass-du88 Lun 9 Nov - 20:32:42

j'ai une petite question tu dit que pour le bci ont peut en avoir jusque 3 mais cela va peut etre changer, si par exemple le mois prochain j'en achete 2 et que la lois est promulger quelque mois plus tard est qu'il faut le cdc pour le premier spécimen. Est ce que je devrais passer le cdc pour le bci
jackass-du88
jackass-du88
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Capacitaire ? :
  • En projet

Citation (ou autres) favorite : nul n'est censé ignorer la loi
Nombre de messages : 1572
Date d'inscription : 23/06/2008

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par Invité Mar 10 Nov - 21:18:19

...


Dernière édition par Pomponius le Mer 28 Sep - 14:45:55, édité 1 fois
Anonymous
Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par jackass-du88 Jeu 12 Nov - 13:26:12

oui pourquoi ?
jackass-du88
jackass-du88
Fossile incrusté
Fossile incrusté

Masculin
Capacitaire ? :
  • En projet

Citation (ou autres) favorite : nul n'est censé ignorer la loi
Nombre de messages : 1572
Date d'inscription : 23/06/2008

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par toytaden Mer 11 Mai - 22:11:01

merci , j'ai vue un reportage " mordus de serpents " et j'avai compris pas lus de 10 spécimen , comme quoi entre ce que l'on et ce qu'on enten ya bien une différence http://www.emoticonl
toytaden
toytaden
Espèce acclimatée
Espèce acclimatée

Masculin
Capacitaire ? :
  • Non

Citation (ou autres) favorite : la politesse ne coute rien et achète tout !
Nombre de messages : 271
Date d'inscription : 19/11/2010

Revenir en haut Aller en bas

rappel rapide de la legislation ( française) Empty Re: rappel rapide de la legislation ( française)

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum