rappel rapide de la legislation ( française)
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L'antre des reptiles
enzo42140
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rappel rapide de la legislation ( française)
vous vous demandez combien de specimen vous avez le droit de maintenir et n arrivez pas a comprendre les 15000 feuilles de legislation qui sont fournis sur certains lien? on va faire simple alors.
- vous avez le droit a 40 ophidiens chez vous ( repro non comprise) au dela et a partir de 41eme c est CDC obligatoire
- vous avez le droit a 25 specimens de moins d un metre 50 par espece (ex: 25 regius) au dela et a partir du 26eme c est CDC obligatoire
- vous avez le droit a 10 specimens de plus d un metre 50 par espece (ex: 10 morelia) au dela et a partir du 11eme specimen c est CDC obligatoire
- vous n avez pas le droit aux specimen de plus de 3 metres (ex: PM bivittatus) a partir du 1er specimen vous devez etre detenteur du certificat de capacité
il y a cependant certaines exeptions:
- certains departement autorise un total de 40 specimens de moins d un metre 50 pour une seul espece ( ex: 40 regius)
- le CDC n est pas obligatoire pour les Bci tant que vous n avez pas plus de 3 specimens, CDC obligatoire a partir de 4eme.
je precise que tout ceci ne s applique qu en France.
attention a vos prochains achats de bci, car l autorisation d en maintenir 3 va peut etre stoppper et ils risquent de passer CDC obligatoire a partir du premier specimen.
pour finir une petite precision, quand on parle de CDC, il faut aussi parler d AOE, car le Certificat de capacité permet de maintenir, mais pas de detenir.
- vous avez le droit a 40 ophidiens chez vous ( repro non comprise) au dela et a partir de 41eme c est CDC obligatoire
- vous avez le droit a 25 specimens de moins d un metre 50 par espece (ex: 25 regius) au dela et a partir du 26eme c est CDC obligatoire
- vous avez le droit a 10 specimens de plus d un metre 50 par espece (ex: 10 morelia) au dela et a partir du 11eme specimen c est CDC obligatoire
- vous n avez pas le droit aux specimen de plus de 3 metres (ex: PM bivittatus) a partir du 1er specimen vous devez etre detenteur du certificat de capacité
il y a cependant certaines exeptions:
- certains departement autorise un total de 40 specimens de moins d un metre 50 pour une seul espece ( ex: 40 regius)
- le CDC n est pas obligatoire pour les Bci tant que vous n avez pas plus de 3 specimens, CDC obligatoire a partir de 4eme.
je precise que tout ceci ne s applique qu en France.
attention a vos prochains achats de bci, car l autorisation d en maintenir 3 va peut etre stoppper et ils risquent de passer CDC obligatoire a partir du premier specimen.
pour finir une petite precision, quand on parle de CDC, il faut aussi parler d AOE, car le Certificat de capacité permet de maintenir, mais pas de detenir.
Dernière édition par John.b le Mer 29 Juil - 16:44:49, édité 1 fois
John.b- Fossile incrusté
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christophe.c- le lucky luke du flood!
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nico- Fossile incrusté
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Re: rappel rapide de la legislation ( française)
oui merci pour cette simplification mais j'ai une question sur la différence entre maintenir et détenir ? pour maintenir il faut détenir non ?
enzo42140- Espèce découverte
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Nombre de messages : 39
Date d'inscription : 24/11/2008
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
non il y a une grande difference, tu as besoin de ton cdc pour maintenir, c est a dire que les vendeurs en animalerie par exemple, peuvent maintenir les specimens qu ils vendent. par contre, pour les detenir a titre personnel a ton domicile, tu as bien sur besoin du cdc, preuve que tu es apte a t occuper de cette espece, mais tu as aussi besoin d une autorisation d ouverture d etablissement, soit une AOE professionelle, soit une AOE d agrement, preuve visant ce coup ci a te permettre de detenir.
en gros, maintenir veux dire que tu sais t en occuper et detenir veux dire que tu as le droit d en avoir.
j espere que je ne t ais pas embrouillé^^
en gros, maintenir veux dire que tu sais t en occuper et detenir veux dire que tu as le droit d en avoir.
j espere que je ne t ais pas embrouillé^^
John.b- Fossile incrusté
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Nombre de messages : 1568
Date d'inscription : 20/04/2009
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
ok merci j'ai bien saisi la nuance !
enzo42140- Espèce découverte
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Nombre de messages : 39
Date d'inscription : 24/11/2008
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
super john tu a bien éclairci les lois française
ce qui n'est pas facile
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Re: rappel rapide de la legislation ( française)
Moi ma question est comment faire , j'ai par exemple mes thamnophis qui faut moins d'un métre 50 , mais j'ai les obsoleta et les pituophis qui font plus !
Comment sa marche ( ces un simple exemple ) ?
Comment sa marche ( ces un simple exemple ) ?
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
tu as le droit a 25 de chaque espece de moins d un metre 50 et 10 de plus d un metre 50. apres le total de tout tes ophidiens ne doit pas depasser 40 specimens. je t ai repondue ou pas? c er c est dur a expliquer lol
John.b- Fossile incrusté
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Citation (ou autres) favorite : Si à la Saint-Valentin, elle te caresse la main, vivement la Sainte-Marguerite!
Nombre de messages : 1568
Date d'inscription : 20/04/2009
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
eux ces pas trés clair mais j'ai compris malgrés sa !! AAA bahhhhhh ces bon j'ai de la marge a moi houten
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
Merci, pour ce résumé très clair.
Les amoureux- Espèce découverte
-
Nombre de messages : 20
Date d'inscription : 02/11/2009
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
j'ai une petite question tu dit que pour le bci ont peut en avoir jusque 3 mais cela va peut etre changer, si par exemple le mois prochain j'en achete 2 et que la lois est promulger quelque mois plus tard est qu'il faut le cdc pour le premier spécimen. Est ce que je devrais passer le cdc pour le bci
jackass-du88- Fossile incrusté
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Capacitaire ? :- En projet
Citation (ou autres) favorite : nul n'est censé ignorer la loi
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Date d'inscription : 23/06/2008
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
...
Dernière édition par Pomponius le Mer 28 Sep - 14:45:55, édité 1 fois
Invité- Invité
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
oui pourquoi ?
jackass-du88- Fossile incrusté
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Capacitaire ? :- En projet
Citation (ou autres) favorite : nul n'est censé ignorer la loi
Nombre de messages : 1572
Date d'inscription : 23/06/2008
Re: rappel rapide de la legislation ( française)
merci , j'ai vue un reportage " mordus de serpents " et j'avai compris pas lus de 10 spécimen , comme quoi entre ce que l'on et ce qu'on enten ya bien une différence
toytaden- Espèce acclimatée
-
Capacitaire ? :- Non
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