L'antre des reptiles
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certificat de cession ?

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certificat de cession ? Empty certificat de cession ?

Message par geff0510 Dim 25 Juil - 22:52:03

bonsoir j ai une question sur le certificat de cession . quand on a des bebe bci , si j en vend un on doit obtenir un numero de cites ? si oui comment ? je suis de belgique merci bcp

car en fait j ai recus un bci dont le certificat de cession a disparu , comme ca j en referais un avec le particulier , mais je ne c pas si le numeros de cites est obligatoire.

merci de vos reponses bonne soiree
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certificat de cession ? Empty Re: certificat de cession ?

Message par Constrictors Lun 26 Juil - 20:25:16

Je ne connais pas bien la législation belge, mais il me semble que le CITES n'est pas obligatoire pour du NC europe (qui ne sera pas envoyé hors UE).
La lettre de cession suffit...il me semble.
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