certificat de cession ?
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certificat de cession ?
bonsoir j ai une question sur le certificat de cession . quand on a des bebe bci , si j en vend un on doit obtenir un numero de cites ? si oui comment ? je suis de belgique merci bcp
car en fait j ai recus un bci dont le certificat de cession a disparu , comme ca j en referais un avec le particulier , mais je ne c pas si le numeros de cites est obligatoire.
merci de vos reponses bonne soiree
car en fait j ai recus un bci dont le certificat de cession a disparu , comme ca j en referais un avec le particulier , mais je ne c pas si le numeros de cites est obligatoire.
merci de vos reponses bonne soiree
geff0510- Espèce curieuse
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Nombre de messages : 79
Date d'inscription : 23/03/2010
Re: certificat de cession ?
Je ne connais pas bien la législation belge, mais il me semble que le CITES n'est pas obligatoire pour du NC europe (qui ne sera pas envoyé hors UE).
La lettre de cession suffit...il me semble.
La lettre de cession suffit...il me semble.
Constrictors- Fossile incrusté
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Capacitaire ? :- En cours
Citation (ou autres) favorite : Le chemin importe peu, la volonté d'arriver suffit à tout.
Nombre de messages : 1171
Date d'inscription : 03/11/2009
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